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Marques déposées par monsieur Yves BERTRAND
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YBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YBELT
M. Yves BERTRAND

Numéro de dépôt :
4047486
Date de dépôt :
16/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2023
YBELT de Yves BERTRAND

Présentation de la marque YBELT

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2013 par monsieur Yves BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Yves BERTRAND domicilié(e) 162 route des essertets - 74120 - praz sur arly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves BERTRAND domicilié(e) 162 route des essertets - 74120 - praz sur arly - France.

La marque YBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YBELT est expirée depuis le 16 novembre 2023.

Yves BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : ZHAOYANG


M. Yves BERTRAND - 162 route des essertets - 74120 - praz sur arly - France


M. Yves BERTRAND - 162 route des essertets - 74120 - praz sur arly - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Ceintures (habillement) ;

Attaches ou fermetures pour vêtements.